MENTIONS LÉGALES

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004, pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.thibaude-domainesaintjean.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

La connexion et la navigation sur le site www.thibaude-domainesaintjean.com par l’Utilisateur implique l'acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Editeur du Site :

Jocelyne Herrera Badruna  Numéro de SIRET : 489097212 00026

Responsable éditorial: Jocelyne Herrera Badruna

Téléphone : 06.98.82.62.50

Email :  jbadruna@yahoo.fr

Hébergement :

Hébergeur : Wix.com Inc.
Adresse: 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

 

Développement :

Jocelyne Herrera Badruna

Adresse :

Photographie : 

Unsplash

Wix

Accès au site:

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.thibaude-domainesaintjean.com ne saurait être tenu responsable.

Cookies :

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation

Liens hypertextes : 

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de l'entreprise Jocelyne Herrera Badruna, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. L'entreprise Jocelyne Herrera Badruna se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site www.chateaujoyeuxdeviolet.com

L'entreprise Jocelyne Herrera Badruna s’efforce de fournir sur le site www.thibaude-domainesaintjean.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.chateaujoyeuxdeviolet.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site www.thibaude-domainesaintjean.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse jbadruna@yahoo.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'entreprise Jocelyne Herrera Badruna.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site www.thibaude-domainesaintjean.com  incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l'entreprise Jocelyne Herrera Badruna. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Données personnelles :

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.